Informations générales

Service

Service assainissement non collectif
Compétence Assainissement non collectif
Missions
Mode de gestion Régie (depuis le 01/01/2021)
Statut des données de l'année 2024 En attente de saisie sur Sispea

Le service comprend 20 communes, et dépend de l'agence de l'eau Adour-Garonne .

SIVOM d'A.E.P et d'Assainissement de SAINT-BRICE - assainissement non collectif

Périmètre du territoire

  • Adhérents directs (20 communes)
  • Adhérents via (0 commune)
  • Communes desservies (0 commune)

Communes et Adhérents

  • Baigneaux
  • Bellebat
  • Castelviel
  • Cessac
  • Coirac
  • Daubèze
  • Donzac
  • Gornac
  • Martres
  • Montignac
  • Mourens
  • Omet
  • Porte-de-Benauge (avant 2025)
  • Saint-Brice
  • Saint-Félix-de-Foncaude
  • Saint-Genis-du-Bois
  • Saint-Germain-de-Grave
  • Saint-Hilaire-du-Bois
  • Saint-Sulpice-de-Pommiers
  • Sauveterre-de-Guyenne
Baigneaux

Ma commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?

Indicateurs du service assainissement non collectif

Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
Fiche du service SIVOM d'A.E.P et d'Assainissement de SAINT-BRICE - assainissement non collectif en 2024
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