Informations générales
Service
| Service | assainissement non collectif |
|---|---|
| Compétence | Assainissement non collectif |
| Missions | |
| Mode de gestion | Régie |
| Statut des données de l'année 2024 | En attente de saisie sur Sispea |
Le service comprend 25 communes, et dépend de 2 agences de l'eau .
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Aucun RPQS disponible en 2024.
Communauté de communes Forêts, Seine et Suzon - assainissement non collectif
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (25 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Bligny-le-Sec
- Champagny
- Chanceaux
- Curtil-Saint-Seine
- Darois
- Étaules
- Francheville
- Frénois
- Lamargelle
- Léry
- Messigny-et-Vantoux
- Panges
- Pellerey
- Poiseul-la-Grange
- Poncey-sur-l'Ignon
- Prenois
- Saint-Martin-du-Mont
- Saint-Seine-l'Abbaye
- Saussy
- Savigny-le-Sec
- Trouhaut
- Turcey
- Val-Suzon
- Vaux-Saules
- Villotte-Saint-Seine
Bligny-le-Sec
Adhérent direct
En savoir plus sur la communeMa commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Indicateurs du service assainissement non collectif
Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
Fiche du service Communauté de communes Forêts, Seine et Suzon - assainissement non collectif en 2024