Informations générales
Service
| Service | assainissement non collectif |
|---|---|
| Compétence | Assainissement non collectif |
| Missions | |
| Mode de gestion | Régie |
| Statut des données de l'année 2021 | Confirmé / publié |
Le service comprend 27 communes, et dépend de l'agence de l'eau Seine-Normandie .
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Communauté de communes Seulles Terre et Mer - assainissement non collectif
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (27 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Asnelles
- Audrieu
- Banville
- Bazenville
- Bény-sur-Mer
- Bucéels
- Carcagny
- Colombiers-sur-Seulles
- Crépon
- Creully sur Seulles
- Cristot
- Ducy-Sainte-Marguerite
- Fontaine-Henry
- Fontenay-le-Pesnel
- Graye-sur-Mer
- Hottot-les-Bagues
- Juvigny-sur-Seulles
- Lingèvres
- Loucelles
- Meuvaines
- Moulins en Bessin
- Ponts sur Seulles
- Saint-Vaast-sur-Seulles
- Sainte-Croix-sur-Mer
- Tessel
- Tilly-sur-Seulles
- Vendes
Asnelles
Adhérent direct
En savoir plus sur la communeMa commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Indicateurs du service assainissement non collectif
Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
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Fiche du service Communauté de communes Seulles Terre et Mer - assainissement non collectif en 2021