Informations générales
Service
| Service | assainissement non collectif |
|---|---|
| Compétence | Assainissement non collectif |
| Missions | |
| Mode de gestion | Régie (depuis le 01/01/2018) |
| Statut des données de l'année 2024 | En attente de saisie sur Sispea |
Le service comprend 41 communes, et dépend de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse .
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Aucun RPQS disponible en 2024.
CA Arche Agglo - assainissement non collectif
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (41 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Arlebosc
- Arthémonay
- Bathernay
- Beaumont-Monteux
- Boucieu-le-Roi
- Bozas
- Bren
- Chanos-Curson
- Chantemerle-les-Blés
- Charmes-sur-l'Herbasse
- Chavannes
- Cheminas
- Colombier-le-Jeune
- Colombier-le-Vieux
- Crozes-Hermitage
- Érôme
- Étables
- Gervans
- Glun
- La Roche-de-Glun
- Larnage
- Lemps
- Margès
- Marsaz
- Mauves
- Mercurol-Veaunes
- Montchenu
- Pailharès
- Plats
- Pont-de-l'Isère
- Saint-Barthélemy-le-Plain
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse
- Saint-Félicien
- Saint-Jean-de-Muzols
- Saint-Victor
- Sécheras
- Serves-sur-Rhône
- Tain-l'Hermitage
- Tournon-sur-Rhône
- Vaudevant
- Vion
Arlebosc
Adhérent direct
En savoir plus sur la communeMa commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Indicateurs du service assainissement non collectif
Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
Fiche du service CA Arche Agglo - assainissement non collectif en 2024