Informations générales
Service
| Service | assainissement non collectif |
|---|---|
| Compétence | Assainissement non collectif |
| Missions | |
| Mode de gestion | Régie (depuis le 01/01/2005) |
| Statut des données de l'année 2024 | En cours de saisie sur Sispea |
Le service comprend 25 communes, et dépend de l'agence de l'eau Loire-Bretagne .
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Communauté de Communes du Pays-de-Fontenay-Vendée - assainissement non collectif
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (25 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Auchay-sur-Vendée
- Bourneau
- Doix lès Fontaines
- Fontenay-le-Comte
- Foussais-Payré
- L' Hermenault
- L' Orbrie
- Le Langon
- Les Velluire-sur-Vendée
- Longèves
- Marsais-Sainte-Radégonde
- Mervent
- Montreuil
- Mouzeuil-Saint-Martin
- Petosse
- Pissotte
- Pouillé
- Saint-Cyr-des-Gâts
- Saint-Laurent-de-la-Salle
- Saint-Martin-de-Fraigneau
- Saint-Martin-des-Fontaines
- Saint-Michel-le-Cloucq
- Saint-Valérien
- Sérigné
- Vouvant
Auchay-sur-Vendée
Adhérent direct
En savoir plus sur la communeMa commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Indicateurs du service assainissement non collectif
Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
Fiche du service Communauté de Communes du Pays-de-Fontenay-Vendée - assainissement non collectif en 2024