Informations générales
Service
| Service | assainissement non collectif |
|---|---|
| Compétence | Assainissement non collectif |
| Missions | |
| Mode de gestion | Régie |
| Statut des données de l'année 2024 | serviceInfos.status.PublishedWithoutVerification |
Le service comprend 23 communes, et dépend de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse .
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Aucun RPQS disponible en 2024.
Communauté de communes Haut-Jura-Saint-Claude - assainissement non collectif
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (22 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (1 commune)
Communes et Adhérents
- Avignon-lès-Saint-Claude
- Bellecombe
- Chassal-Molinges
- Choux
- Coiserette
- Coteaux du Lizon
- Coyrière
- La Pesse
- La Rixouse
- Lajoux
- Lamoura
- Larrivoire
- Lavans-lès-Saint-Claude
- Les Bouchoux
- Les Moussières
- Leschères
- Ravilloles
- Rogna
- Saint-Claude
- Septmoncel les Molunes
- Villard-Saint-Sauveur
- Viry
- Vulvoz
Avignon-lès-Saint-Claude
Adhérent direct
En savoir plus sur la communeMa commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Indicateurs du service assainissement non collectif
Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
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Fiche du service Communauté de communes Haut-Jura-Saint-Claude - assainissement non collectif en 2024