Informations générales
Service
| Service | assainissement non collectif |
|---|---|
| Compétence | Assainissement non collectif |
| Missions | |
| Mode de gestion | Délégation (du 01/01/2012 au 31/12/2021) |
| Statut des données de l'année 2012 | En attente de saisie sur Sispea |
Le service comprend 101 communes, et dépend de l'agence de l'eau Seine-Normandie .
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Aucun RPQS disponible en 2012.
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS CHÂTILLONNAIS - assainissement non collectif
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (101 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Aignay-le-Duc
- Aisey-sur-Seine
- Ampilly-le-Sec
- Ampilly-les-Bordes
- Autricourt
- Baigneux-les-Juifs
- Balot
- Beaulieu
- Beaunotte
- Belan-sur-Ource
- Bellenod-sur-Seine
- Beneuvre
- Billy-lès-Chanceaux
- Bissey-la-Côte
- Boudreville
- Bouix
- Brémur-et-Vaurois
- Brion-sur-Ource
- Buncey
- Bure-les-Templiers
- Busseaut
- Buxerolles
- Chambain
- Chamesson
- Charrey-sur-Seine
- Châtillon-sur-Seine
- Chaugey
- Chaume-lès-Baigneux
- Chaumont-le-Bois
- Chemin-d'Aisey
- Coulmier-le-Sec
- Courban
- Duesme
- Échalot
- Essarois
- Étalante
- Étormay
- Étrochey
- Faverolles-lès-Lucey
- Fontaines-en-Duesmois
- Gevrolles
- Gomméville
- Grancey-sur-Ource
- Griselles
- Gurgy-la-Ville
- Gurgy-le-Château
- Jours-lès-Baigneux
- La Chaume
- Laignes
- Larrey
- Les Goulles
- Leuglay
- Lignerolles
- Louesme
- Lucey
- Magny-Lambert
- Maisey-le-Duc
- Massingy
- Mauvilly
- Menesble
- Meulson
- Minot
- Moitron
- Montigny-sur-Aube
- Montliot-et-Courcelles
- Montmoyen
- Mosson
- Nicey
- Nod-sur-Seine
- Noiron-sur-Seine
- Obtrée
- Oigny
- Origny
- Orret
- Poinçon-lès-Larrey
- Poiseul-la-Ville-et-Laperrière
- Pothières
- Prusly-sur-Ource
- Puits
- Quemigny-sur-Seine
- Recey-sur-Ource
- Riel-les-Eaux
- Rochefort-sur-Brévon
- Saint-Broing-les-Moines
- Saint-Germain-le-Rocheux
- Saint-Marc-sur-Seine
- Sainte-Colombe-sur-Seine
- Savoisy
- Semond
- Terrefondrée
- Thoires
- Vannaire
- Vanvey
- Veuxhaulles-sur-Aube
- Villaines-en-Duesmois
- Villedieu
- Villers-Patras
- Villiers-le-Duc
- Villotte-sur-Ource
- Vix
- Voulaines-les-Templiers
Aignay-le-Duc
Adhérent direct
En savoir plus sur la communeMa commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Indicateurs du service assainissement non collectif
Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
Fiche du service COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS CHÂTILLONNAIS - assainissement non collectif en 2012