Informations générales

Service

Service assainissement non collectif
Compétence Assainissement non collectif
Missions
Mode de gestion Régie (du 15/02/2017 au 31/12/9999)
Statut des données de l'année 2024 En attente de saisie sur Sispea

Le service comprend 19 communes, et dépend de l'agence de l'eau Adour-Garonne .

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)

Aucun RPQS disponible en 2024.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS - assainissement non collectif

Périmètre du territoire

  • Adhérents directs (19 communes)
  • Adhérents via (0 commune)
  • Communes desservies (0 commune)

Communes et Adhérents

  • Auty
  • Caussade
  • Cayrac
  • Cayriech
  • Labastide-de-Penne
  • Lapenche
  • Lavaurette
  • Mirabel
  • Molières
  • Montalzat
  • Monteils
  • Montfermier
  • Montpezat-de-Quercy
  • Puylaroque
  • Réalville
  • Saint-Cirq
  • Saint-Georges
  • Saint-Vincent-d'Autéjac
  • Septfonds
Auty

Ma commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?

Indicateurs du service assainissement non collectif

Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
Fiche du service COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS - assainissement non collectif en 2024
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