Informations générales
Service
| Service | assainissement non collectif : CCTVA |
|---|---|
| Compétence | Assainissement non collectif |
| Missions | |
| Mode de gestion | Régie (du 01/01/2005 au 31/12/9999) |
| Statut des données de l'année 2024 | serviceInfos.status.PublishedWithoutVerification |
Le service comprend 7 communes, et dépend de l'agence de l'eau Adour-Garonne .
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
CC QUERCY VERT-AVEYRON - assainissement non collectif : CCTVA
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (7 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Albias
- Bioule
- Bruniquel
- Montricoux
- Nègrepelisse
- Saint-Etienne-de-Tulmont
- Vaïssac
Albias
Adhérent direct
En savoir plus sur la communeMa commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Indicateurs du service assainissement non collectif : CCTVA
Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
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Fiche du service CC QUERCY VERT-AVEYRON - assainissement non collectif : CCTVA en 2024