Informations générales

Service

Service assainissement non collectif
Compétence Assainissement non collectif
Missions
Mode de gestion Régie (depuis le 01/01/2018)
Statut des données de l'année 2025 En attente de saisie sur Sispea

Le service comprend 17 communes, et dépend de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse .

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)

Aucun RPQS disponible en 2025.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PONT DU GARD - assainissement non collectif

Périmètre du territoire

  • Adhérents directs (15 communes)
  • Adhérents via (0 commune)
  • Communes desservies (2 communes)

Communes et Adhérents

  • Aramon
  • Argilliers
  • Castillon-du-Gard
  • Collias
  • Comps
  • Domazan
  • Estézargues
  • Fournès
  • Meynes
  • Montfrin
  • Pouzilhac
  • Remoulins
  • Saint-Bonnet-du-Gard
  • Saint-Hilaire-d'Ozilhan
  • Théziers
  • Valliguières
  • Vers-Pont-du-Gard
Aramon

Ma commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?

Indicateurs du service assainissement non collectif

Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
Fiche du service COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PONT DU GARD - assainissement non collectif en 2025
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