Informations générales
Service
| Service | assainissement non collectif |
|---|---|
| Compétence | Assainissement non collectif |
| Missions | |
| Mode de gestion | Régie |
| Statut des données de l'année 2022 | Confirmé / publié |
Le service comprend 11 communes, et dépend de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse .
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Aucun RPQS disponible en 2022.
COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE MAURIENNE - assainissement non collectif
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (11 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Aiton
- Argentine
- Bonvillaret
- Épierre
- Montgilbert
- Montsapey
- Saint-Alban-d'Hurtières
- Saint-Georges-d'Hurtières
- Saint-Léger
- Saint-Pierre-de-Belleville
- Val-d'Arc
Aiton
Adhérent direct
En savoir plus sur la communeMa commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Indicateurs du service assainissement non collectif
Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
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Fiche du service COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE MAURIENNE - assainissement non collectif en 2022