Informations générales
Service
| Service | assainissement non collectif |
|---|---|
| Compétence | Assainissement non collectif |
| Missions | |
| Mode de gestion | Régie |
| Statut des données de l'année 2024 | En attente de saisie sur Sispea |
Le service comprend 54 communes, et dépend de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse .
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Aucun RPQS disponible en 2024.
Communauté de communes Bresse Haute Seille - assainissement non collectif
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (54 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Arlay
- Bletterans
- Blois-sur-Seille
- Bois-de-Gand
- Bonnefontaine
- Champrougier
- Chapelle-Voland
- Château-Chalon
- Chaumergy
- Chemenot
- Chêne-Sec
- Commenailles
- Cosges
- Desnes
- Domblans
- Fontainebrux
- Foulenay
- Francheville
- Frontenay
- Hauteroche
- La Charme
- La Chassagne
- La Chaux-en-Bresse
- La Marre
- Ladoye-sur-Seille
- Larnaud
- Lavigny
- Le Louverot
- Le Vernois
- Le Villey
- Les Deux-Fays
- Les Repôts
- Lombard
- Mantry
- Menétru-le-Vignoble
- Montain
- Nance
- Nevy-sur-Seille
- Passenans
- Plainoiseau
- Quintigny
- Recanoz
- Relans
- Ruffey-sur-Seille
- Rye
- Saint-Lamain
- Sellières
- Sergenaux
- Sergenon
- Toulouse-le-Château
- Vers-sous-Sellières
- Villevieux
- Vincent-Froideville
- Voiteur
Arlay
Adhérent direct
En savoir plus sur la communeMa commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Indicateurs du service assainissement non collectif
Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
Fiche du service Communauté de communes Bresse Haute Seille - assainissement non collectif en 2024