Informations générales
Service
| Service | assainissement non collectif |
|---|---|
| Compétence | Assainissement non collectif |
| Missions | |
| Mode de gestion | Régie |
| Statut des données de l'année 2024 | En cours de saisie sur Sispea |
Le service comprend 14 communes, et dépend de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse .
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Aucun RPQS disponible en 2024.
Syndicat mixte DU HAUT-JURA - assainissement non collectif
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (6 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Bellefontaine
- Fort-du-Plasne
- Grande-Rivière Château
- Hauts de Bienne
- La Chaumusse
- La Chaux-du-Dombief
- Lac-des-Rouges-Truites
- Les Rousses
- Longchaumois
- Morbier
- Nanchez
- Prémanon
- Saint-Laurent-en-Grandvaux
- Saint-Pierre
Bellefontaine
Adhérent direct
En savoir plus sur la communeMa commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Indicateurs du service assainissement non collectif
Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
Fiche du service Syndicat mixte DU HAUT-JURA - assainissement non collectif en 2024