L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques. Ces dispositifs concernent les habitations qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel.
Les eaux usées traitées sont constituées des eaux vannes (eaux des toilettes) et des eaux grises (lavabos, cuisine, lave-linge, douche…). Les installations d’ANC doivent permettre le traitement commun de l’ensemble de ces eaux usées. Contenant micro-organismes potentiellement pathogènes, matières organiques, matière azotée, phosphorée ou en suspension, ces eaux usées, polluées, peuvent être à l’origine de nuisances environnementales et de risques sanitaires significatifs. L’assainissement non collectif vise donc à prévenir plusieurs types de risques, qu’ils soient sanitaires ou environnementaux.
La collecte et le transport des eaux usées domestiques en sortie d’habitation sont réalisés par un dispositif de collecte (boite, etc.) suivi de canalisations, le traitement des eaux usées est réalisé soit dans le sol en place ou dans un sol reconstitué avec traitement amont par fosse septique toutes eaux soit par un dispositif de traitement agréé par les Ministères.
L’évacuation des eaux usées domestiques traitées est réalisée en priorité par infiltration (1) dans le sol et à défaut par rejet vers le milieu hydraulique superficiel (2) (cours d’eau, fosse…)
Dimensionnement et installation d'un système d'assainissement non collectif
Pour déterminer l’assainissement non collectif il faut prendre en compte la taille de l’habitation soit le nombre de pièces principales ou PP, la topographie du terrain (surface disponible, limites de propriété, arbres, puits, cavités souterraines, passage de véhicules, emplacement de l’habitation, existence d’exutoires superficiels (cours d’eau, fossé…), pente du terrain, sensibilité du milieu récepteur (site de baignade, cressonnière, périmètre de protection de captage…), servitudes diverses, etc. La capacité du sol à l’épurer les eaux par sa perméabilité, sa profondeur, l’emplacement de la nappe sera à prendre en compte également.
Des entreprises sont spécialisées dans le domaine et il est nécessaire de passer par un diagnostic et une installation professionnelle pour être aux normes. Avant l’exécution des travaux, le projet d’installation d’assainissement non collectif devra avoir reçu un avis favorable du SPANC.
La détermination de l’équivalent-habitant (EH), selon la formule EH = PP est essentielle pour déterminer le volume de la cuve d’assainissement. Les pièces principales sont celles définies dans l’article R111-1 et R111-10 du code de la construction et de l’habitation.
Pour des établissements collectifs accueillant un public plus large (gites, maisons d’hôtes…), il faut définir la capacité d’accueil.
Il existe plusieurs types d’installations notamment la cuve toutes eaux et la mini station d’épuration qui ont des avantages et inconvénients, il existe aussi des aides gouvernementales pour la rénovation des systèmes d’assainissement anciens à consulter sur ce lien.
Pour en savoir plus toutes les informations sur l’assainissement non collectif sont disponibles sur le site de l'ANC. Un état des lieux des SPANC a été publié dans le Mémo SPANC.