Localisation et description des ouvrages annexes (relèvement, refoulement, déversoirs d'orage,...) (10 points)
Code:
VP.257
Compétence:
Assainissement collectif
Type:
Variable de performance
Unité:
Définition:
Cette VP traduit tout ou partie du §6 de l’arrêté du 2 décembre 2013.
Utilisé pour le calcul du ou des indicateurs:
Indice de connaissance et de gestion patrimoniale des réseaux de collecte des eaux usées
Condition d’obtention des points :
VP.266>=40
VP.257=1
Points obtenus : 10
A noter : cette VP n’apparaît à la saisie qu’à compter de l’exercice 2013