Informations générales

Collectivité

Collectivité CA Arche Agglo
Type de collectivité Communauté d'agglomération (CA)
Adresse 3, Rue des Condamines CS 9602 07300 MAUVES
Code SIREN 200073096
CCSPL Comité consultatif des services publics locaux Existe

La collectivité comprend 7 services publics d'eau et d'assainissement et 41 communes .
Elle dépend de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse .

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)

Aucun RPQS disponible en 2024.
Eau potable
Gestion : Délégation
Missions :
Production
Transfert
Distribution
Gestion : Régie
Missions :
Production
Transfert
Distribution
Gestion : Délégation
Missions :
Production
Transfert
Distribution
Gestion : Régie
Missions :
Production
Transfert
Distribution
Assainissement collectif
Gestion : Régie
Missions :
Collecte des eaux usées
Transport
Dépollution
Gestion : Délégation
Missions :
Collecte des eaux usées
Transport
Dépollution
Assainissement non collectif

Collectivité : CA Arche Agglo

Périmètre du territoire

  • Eau potable
  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Adhérents directs (4 communes)
  • Adhérents via (0 commune)
  • Communes desservies (0 commune)

Communes et Adhérents

  • Mauves
  • Pailharès
  • Tain-l'Hermitage
  • Tournon-sur-Rhône
Mauves
ARDECHE (07)
Adhérent direct
En savoir plus sur la commune

Ma commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?

Fiche de la collectivité CA Arche Agglo en 2024
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