Informations générales
Collectivité
| Collectivité | LA CHAPELLE SPINASSE |
|---|---|
| Type de collectivité | Commune |
| Adresse | le bourg 19300 LA CHAPELLE SPINASSE |
| Code SIREN | 211904602 |
| CCSPL Comité consultatif des services publics locaux | N'existe pas |
La collectivité comprend
1
service
public d'eau et d'assainissement
et
1 communes
.
Elle dépend de l'agence de l'eau
Adour-Garonne
.
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Aucun RPQS disponible en 2024.
Collectivité : LA CHAPELLE SPINASSE
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (1 commune)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Chapelle-Spinasse
Chapelle-Spinasse
Ma commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Fiche de la collectivité LA CHAPELLE SPINASSE en 2024