Informations générales
Collectivité
| Collectivité | SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET |
|---|---|
| Type de collectivité | SIVU |
| Adresse | Mairie 48400 BASSURELS |
| Code SIREN | 254800774 |
| CCSPL Comité consultatif des services publics locaux | Existe |
La collectivité comprend
1
service
public d’eau et d’assainissement
et
3 communes
.
Elle dépend de l’agence de l’eau
Adour-Garonne
Rhône-Méditerranée-Corse
.
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Aucun RPQS disponible en 2022.
Collectivité : SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (3 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Bassurels
- Le Pompidou
- Vebron
Bassurels
Ma commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Fiche de la collectivité SIVU DE LA CAN DE L'HOSPITALET en 2022