Informations générales

Collectivité

Collectivité SYNDICAT DE COMBE NOIRE
Type de collectivité SIVU
Adresse Mairie 21400 VANVEY
Code SIREN 252107990
CCSPL Comité consultatif des services publics locaux N'existe pas

La collectivité comprend 1 service public d'eau et d'assainissement et 2 communes .
Elle dépend de l'agence de l'eau Seine-Normandie .

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)

Aucun RPQS disponible en 2012.
Eau potable
Gestion : Délégation
Missions :
Production
Transfert
Distribution
Assainissement collectif
Aucun service
Assainissement non collectif
Aucun service

Collectivité : SYNDICAT DE COMBE NOIRE

Périmètre du territoire

  • Adhérents directs (2 communes)
  • Adhérents via (0 commune)
  • Communes desservies (0 commune)

Communes et Adhérents

  • Vanvey
  • Villiers-le-Duc
Vanvey
COTE-D'OR (21)
Adhérent direct
En savoir plus sur la commune

Ma commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?

Indicateurs de la collectivité SYNDICAT DE COMBE NOIRE

Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
Afficher tous les indicateurs
Fiche de la collectivité SYNDICAT DE COMBE NOIRE en 2012
Haut de page