Informations générales

Collectivité

Collectivité SYNDICAT DE BELLENOD SUR SEINE
Type de collectivité SIVU
Adresse Mairie 1 place de la Mairie 21510 ORIGNY
Code SIREN 252107123
CCSPL Comité consultatif des services publics locaux N'existe pas

La collectivité comprend 1 service public d'eau et d'assainissement et 3 communes .
Elle dépend de l'agence de l'eau Seine-Normandie .

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)

Aucun RPQS disponible en 2012.
Eau potable
Gestion : Délégation
Missions :
Production
Transfert
Distribution
Assainissement collectif
Aucun service
Assainissement non collectif
Aucun service

Collectivité : SYNDICAT DE BELLENOD SUR SEINE

Périmètre du territoire

  • Adhérents directs (3 communes)
  • Adhérents via (0 commune)
  • Communes desservies (0 commune)

Communes et Adhérents

  • Bellenod-sur-Seine
  • Origny
  • Quemigny-sur-Seine
Bellenod-sur-Seine
COTE-D'OR (21)
Adhérent direct
En savoir plus sur la commune

Ma commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?

Indicateurs de la collectivité SYNDICAT DE BELLENOD SUR SEINE

Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
Afficher tous les indicateurs
Fiche de la collectivité SYNDICAT DE BELLENOD SUR SEINE en 2012
Haut de page