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Nombre d'installations neuves dans l’année N

Code: 
DC.341
Compétence: 
Assainissement non collectif
Type: 
Donnée de contexte
Unité: 
Définition: 

Correspond au nombre d'installations neuves constatées dans l’année.

Commentaires: 

Les installations sont dénombrées au moment de leur contrôle de bonne exécution par le SPANC.

Les contre-visites ne sont pas comptabilisées (on considère qu’une installation ne correspond qu’à une seule vérification).

Cette donnée n’est pas à saisir. Elle est calculée de la façon suivante : DC.341 = DC.333 - DC.331

  • DC.333 : Nombre d’installations ayant fait l’objet d’une vérification de l'exécution des travaux dans l'année N
  • DC.331 : Nombre d'installations réhabilitées dans l’année N

Cette donnée est répertoriée dans le diagramme complet de dénombrement des installations d’un SPANC ou le diagramme simplifié.

Particularité d'affichage: 

Donnée calculée : le SPANC est invité à vérifier que ce résultat est cohérent avec son propre dénombrement.

Alerte de cohérence si le calcul produit une valeur négative.